UNIVERSAL STUDIOS CHANNEL FRANCE SAS au capital de 225.000 euro
Numéro de dépôt :
3281098
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL STUDIOS CHANNEL FRANCEau capital de 225.000 euro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL STUDIOS CHANNEL FRANCEau capital de 225.000 euro domicilié(e) 47 Quai Carnot,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie LANGLOIS Avocat Cabinet ARMAND domicilié(e) 38 avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281098.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSAL STUDIOS CHANNEL FRANCE SAS au capital de 225.000 euro - 47 Quai Carnot,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Maître Sylvie LANGLOIS Avocat Cabinet ARMAND - 38 avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411062 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411887 - Publication au BOPI 2005-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Affiches, albums, journaux de bandes dessinées, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, dessins, représentations graphiques, journaux de bandes dessinées, livres, matières plastiques pour le modelage, photographies, prospectus, publications, périodiques. Caoutchouc. Cuir et imitations de cuirs. Jeux, jouets. Communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes de télévision, télévision par câble. Montage et enregistrement de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films, services de jeux proposés en ligne, publication de livres, organisation de spectacles, photographies, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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